L’assurance automobile – Les véhicules personnels de vos employés

Dans le cadre de leurs activités professionnelles, il est fréquent que les employés doivent utiliser leur véhicule personnel pour faire des commissions ou accompagner des résidents à leurs rendez-vous. Si cela est le cas, il est important de se poser la question suivante : « Mes employés sont-ils bien assurés? ».

La réponse est simple : un employé est couvert par ses assurances personnelles lorsqu’il utilise son véhicule dans le cadre de son travail. En revanche, il est important que le tout soit bien déclaré à son assureur. L’utilisation de la voiture est une question importante lors de la souscription du risque, alors si votre employé a bien répondu à son assureur, il n’y a pas de souci à avoir. Néanmoins, si l’utilisation déclarée à son assureur ne fait pas état du transport de résidents ou de l’utilisation du véhicule dans le cadre de son travail, il serait important qu’il contacte sa compagnie d’assurance afin de les aviser. Cela lui évitera d’être pénalisé au moment de la réclamation, en raison d’une fausse déclaration.

Le danger est souvent que l’utilisation change alors que le contrat d’assurance est déjà en force. Par exemple, lors de la prise initiale de l’assurance, l’employé n’utilisait pas son véhicule dans le cadre de son travail, mais désormais c’est le cas. Ceci est considéré comme une aggravation de risque et doit être déclaré à l’assureur afin d’éviter d’être pénalisé lors d’une éventuelle réclamation.

J’ajoute cependant un petit bémol. La fréquence ici est importante. Si ponctuellement, un employé vous rend service en allant faire une commission, non habituelle dans le cadre de son travail, ceci n’est pas considéré comme une utilisation fréquente et usuelle du véhicule. Un assureur serait mal vu de tirer profit d’une telle situation pour pénaliser son assuré. Cependant, si cela devient récurrent, il devient alors important de le mentionner à son assureur.

Évidemment, une surprime sera chargée sur sa prime d’assurance; laquelle peut être isolée et remboursée par l’employeur s’il le désire.

Si vous avez des questions supplémentaires à ce sujet, n’hésitez pas à contacter votre courtier d’assurances.